Fédération 3977 contre la maltraitance, Association
Numéro de dépôt :
4177320
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2025
Présentation de la marque Fédération 3977 contre la maltraitance
Déposée le 29 avril 2015 par Fédération 3977 contre la maltraitance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fédération 3977 contre la maltraitance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est Fédération 3977 contre la maltraitance, Association domicilié(e) Hôpital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier - 94800 - VILLEJUIF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération 3977 contre la maltraitance, Mme Clovel Marie Lyne domicilié(e) Hôpital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier - 94800 - VILLEJUIF - France.
La marque Fédération 3977 contre la maltraitance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération 3977 contre la maltraitance, Association - Hôpital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier - 94800 - VILLEJUIF - France
Fédération 3977 contre la maltraitance, Mme Clovel Marie Lyne - Hôpital Paul Brousse, 12 avenue Paul Vaillant Couturier - 94800 - VILLEJUIF - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Service d'écoute, de prévention et de détection de situations de maltraitance concernant des personnes âgées, handicapées ou vulnérables (services téléphoniques, transmission d'informations par téléphone) ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques, médiation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Fédération 3977 contre la maltraitance"
